N.B.T.A.
Présentation de la marque N.B.T.A.
Déposée le 7 avril 1981 par madame Christine BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « N.B.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque N.B.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque N.B.T.A. est expirée depuis le 7 avril 1991.
Christine BAYLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03